Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association Les Printemps de l’Orgue de Villefranche-de-Lauragais
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro RNA : W313042554
Siège social :
Presbytère de l’Ensemble Paroissial de Villefranche-de-Lauragais
19, place Gambetta
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
Président : Emanuel ZOZOR
Courriel : contact@printempsdelorgue.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
M. Emanuel ZOZOR
Président de l’association Les Printemps de l’Orgue de Villefranche-de-Lauragais.
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Site internet : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, enregistrements sonores, illustrations, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en page, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’association Les Printemps de l’Orgue de Villefranche-de-Lauragais ou de leurs auteurs respectifs, qui en ont autorisé l’utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association ou des titulaires des droits, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Le nom « Les Printemps de l’Orgue de Villefranche-de-Lauragais », son identité visuelle, son logo ainsi que l’ensemble des contenus publiés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Responsabilité
L’association s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, ni de leur politique de confidentialité ou de leur fonctionnement.
Protection des données personnelles
Les informations éventuellement recueillies via les formulaires de contact sont exclusivement destinées au traitement des demandes adressées à l’association.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à des tiers sans le consentement des personnes concernées, sauf obligation légale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données la concernant.
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante :
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin d’accepter ou de refuser tout ou partie des cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.